Mentions legales

Editeur du service

Le service MémoRSE (accessible sur app.carboreso.fr et csrd-radar.vercel.app) est edite par :

• Denomination sociale : CarboRéso
• Forme juridique : societe par actions simplifiee a associe unique (SASU)
• Capital social : 1 000 €
• Siege social : 60 rue François 1er, 75008 Paris
• RCS : Paris 990 778 292 (immatriculee le 1er septembre 2025)
• N° de TVA intracommunautaire : FR 69 990 778 292
• Adresse e-mail : contact@carboreso.fr

Directeur de la publication

Alexandre Lachaud, president de CarboRéso.

Hebergement

L'application est hebergee par Vercel Inc. (440 N Barranca Ave #4133, Covina, CA 91723, Etats-Unis) · vercel.com.

Les donnees applicatives (comptes, profils, documents deposes) sont hebergees dans l'Union europeenne (region Europe) par Supabase Inc. (970 Toa Payoh North, Singapour, et infrastructure europeenne) · supabase.com.

Propriete intellectuelle

L'ensemble des contenus du service (textes, logo, visuels, interface) est la propriete de CarboRéso, sauf mention contraire. Les documents deposes par l'utilisateur (DCE) et les textes generes restent la propriete de l'utilisateur. Toute reproduction du service, totale ou partielle, sans autorisation prealable est interdite.

Responsabilite

Les paragraphes RSE et les rapports de durabilite generes par MémoRSE constituent une aide a la redaction. Leur contenu reste sous la responsabilite de l'entreprise qui les utilise, qui doit en verifier l'exactitude avant tout depot ou publication. CarboRéso ne garantit pas l'obtention d'un marche.

Donnees personnelles

Le traitement des donnees personnelles est decrit dans la politique de confidentialite.